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Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes CGV régissent les ventes de produits réalisés sur le site HetoArt.com entre TAVE&D et tout client.
2. Produits
Les produits proposés sont des affiches artistiques. Chaque produit est accompagné d’un descriptif détaillé.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.
4. Commande
La validation de la commande par le client vaut acceptation des présentes CGV. Un e-mail de confirmation est envoyé après chaque commande.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via les moyens proposés sur le site.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client. Les délais de livraison sont précisés lors de la commande.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.
8. Garanties
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
9. Responsabilité
TAVE&D ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits achetés.
10. Données personnelles
Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à la gestion de la relation client. Elles sont traitées conformément à la politique de confidentialité.
11. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.